Informations sur l’essai clinique européen DALY 2

En savoir plus sur DALY 2 UE

Informations sur l’essai clinique DALY II États-Unis

En savoir plus sur l’essai DALY II USA

Déclaration de confidentialité

Nous vous remercions de l'intérêt que vous portez à notre entreprise et à nos produits. Miltenyi Biomedicine prend très au sérieux la protection de vos données à caractère personnel. En raison des dispositions légales en vigueur, nous sommes tenus de vous informer du type, de la portée et de la finalité du recueil et de l'utilisation des données à caractère personnel. Par conséquent, nous vous demandons de bien vouloir prendre connaissance des informations suivantes.

Déclaration de confidentialité

Nous vous remercions de l'intérêt que vous portez à notre entreprise et à nos produits. Miltenyi Biomedicine prend très au sérieux la protection de vos données à caractère personnel. En raison des dispositions légales en vigueur, nous sommes tenus de vous informer du type, de la portée et de la finalité du recueil et de l'utilisation des données à caractère personnel. Par conséquent, nous vous demandons de bien vouloir prendre connaissance des informations suivantes.

Miltenyi Biomedicine concentre ses recherches cliniques sur le cancer et les immunothérapies régénératives.

La présente Déclaration de confidentialité décrit et régit les pratiques de recueil, d'utilisation et de partage des informations de Miltenyi Biomedicine et de ses sociétés affiliées, filiales et divisions, telles que modifiées périodiquement (collectivement, « Miltenyi Biomedicine », « nous », « notre » et « nos ») concernant les sites internet, applications mobiles et autres services de Miltenyi Biomedicine, qu'ils soient numériques ou analogiques, qui renvoient à la présente déclaration de confidentialité (conjointement, les « Services »).

Avant de soumettre une quelconque information sur ou via les Services, veuillez lire attentivement la présente Déclaration de confidentialité. En utilisant une partie des Services, vous acceptez le recueil, l'utilisation et la divulgation de vos informations comme indiqué dans la présente Déclaration de confidentialité. Nous continuerons à évaluer cette Déclaration de confidentialité au fur et à mesure que nous mettrons à jour et développerons les Services et nos offres, et nous pourrons apporter des modifications à la Déclaration de confidentialité en conséquence. Toute modification sera publiée ici et vous devez consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des mises à jour. Si vous continuez à utiliser les Services, vous acceptez les conditions de la Déclaration de confidentialité mise à jour.

Veuillez noter que la présente Déclaration de confidentialité s'applique aux informations recueillies par le biais des Services et aux informations recueillies hors ligne, mais pas aux informations que vous pouvez fournir à des sites tiers vers lesquels Miltenyi Biomedicine peut établir des liens, sauf disposition expresse des présentes. La présente Déclaration de confidentialité s'applique quel que soit le dispositif utilisé pour accéder aux Services (p. ex., un ordinateur personnel, un appareil mobile, un appareil électronique grand public ou toute autre technologie ou logiciel connu aujourd'hui ou développé à l'avenir).

Certains services proposés par ou affiliés à Miltenyi Biomedicine peuvent être régis par une déclaration de confidentialité distincte. Dans ce cas, la déclaration de confidentialité spécifique au produit s'applique à ce service.

Nom et données du délégué à la protection des données

La personne suivante est le délégué à la protection des données désigné par le responsable du traitement: Si vous avez des problèmes, des questions ou des idées, veuillez contacter:

Data Privacy Officer/Délégué à la protection des données
Sebastian Feik, Dipl.-WJur. (FH)
legitimis GmbH
Ball 1
51429 Bergisch Gladbach
Allemagne
Téléphone: +49 2202 28941-0
E-mailadres: [email protected]

Si vous souhaitez connaître les données vous concernant que nous avons stockées, veuillez envoyer votre demande à l’adresse e-mail suivante:
[email protected]

Informations générales sur le traitement des données

a. Champ d'application du traitement des données à caractère personnel

Nous recueillons et utilisons les données à caractère personnel de nos utilisateurs uniquement dans la mesure où cela est nécessaire pour fournir un site internet fonctionnel ainsi que pour afficher notre contenu et fournir nos Services. Le recueil et l'utilisation des données à caractère personnel de nos utilisateurs sont généralement basées sur le consentement de l'utilisateur. Une exemption est prévue lorsque l'obtention du consentement n'est pas possible sur la base de motifs factuels ou lorsque des dispositions légales autorisent l'utilisation de données à caractère personnel.

b. Base juridique du traitement des données à caractère personnel

Lorsque la personne concernée donne un consentement, ce consentement constitue la base juridique du traitement des données à caractère personnel (art. 6 alinéa 1 lettre a du règlement (UE) 2016/679).

Lorsque le traitement est nécessaire à l'exécution d'un contrat auquel la personne concernée est partie ou afin de prendre des mesures à la demande de la personne concernée avant de conclure un contrat, cette nécessité constitue la base juridique du traitement des données à caractère personnel (art. 6 alinéa. 1 lettre b du règlement (UE) 2016/679).

Lorsque le traitement est nécessaire au respect d'une obligation légale à laquelle le responsable du traitement est soumis, cette nécessité constitue la base juridique du traitement des données à caractère personnel (art. 6 alinéa 1 lettre c du règlement (UE) 2016/679).

Lorsque le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par le responsable du traitement ou par un tiers et que les intérêts ou les libertés et droits fondamentaux de la personne concernée qui exigent la protection des données à caractère personnel ne sont pas contrebalancés, cette nécessité constitue la base juridique du traitement des données à caractère personnel (art. 6 alinéa 1 lettre f règlement (UE) 2016/679).

c. Traitement des catégories particulières de données à caractère personnel

Si nous devons traiter des catégories particulières de données à caractère personnel (c'est-à-dire des données à caractère personnel révélant l'origine ethnique, les opinions politiques, les convictions religieuses ou philosophiques, ou l'appartenance syndicale, et le traitement des données génétiques, des données biométriques dans le but d'identifier de manière unique une personne physique, des données concernant la santé ou des données concernant la vie sexuelle ou l'orientation sexuelle d'une personne physique), nous vous demanderons votre consentement dans chaque cas séparément.

d. Transfert de données à caractère personnel au sein de Miltenyi Group

Miltenyi Biomedicine fait partie du groupe de sociétés Miltenyi. Au sein du groupe, Miltenyi Biomedicine traite des données à caractère personnel, telles que les données des clients et les données à caractère personnel des employés, en dehors de l'UE et de l'EEE, appelés pays tiers, en particulier dans les pays où nos sociétés affiliées sont implantées, si cela est nécessaire à des fins administratives internes ou pour l'exécution d'un contrat. Nous traitons les données à caractère personnel conformément à un accord de traitement des données de la société du groupe basé sur les clauses contractuelles types de l'UE et en conformité avec les lois applicables. Si nous faisons appel à des prestataires de services dans un pays tiers, ceux-ci sont tenus de respecter le niveau de protection des données dans l'UE en convenant des clauses contractuelles types de l'UE. La transmission des données à caractère personnel au sein du groupe Miltenyi à des fins administratives internes, y compris le traitement des données à caractère personnel des clients ou des employés, constitue notre intérêt légitime. Cette nécessité constitue la base juridique du traitement des données à caractère personnel (art. 6 alinéa 1 lettre f et considérant 48 du règlement (UE) 2016/679).

e. Effacement des données et durée de conservation

Les données à caractère personnel de la personne concernée sont effacées ou le traitement est limité dès que les données ne sont plus nécessaires au regard des finalités pour lesquelles elles ont été collectées. Les données à caractère personnel peuvent également être stockées lorsque le droit de l'Union ou le droit de l'État membre auquel le responsable du traitement est soumis autorise un tel stockage. Les données à caractère personnel de la personne concernée sont effacées ou le traitement est limité dès qu'une période de conservation s'écoule, sauf dans les cas où il est nécessaire de conserver les données à caractère personnel pour l'exécution d'un contrat ou pour se conformer à des exigences légales.

Fourniture des Services et création de fichiers journaux

Chaque fois que vous utilisez nos Services, notre serveur internet stocke automatiquement les données de l'ordinateur du client. Les données suivantes sont recueillies:

  • Informations sur le navigateur et sa version
  • Système d'exploitation de l'ordinateur
  • Fournisseur de Services Internet
  • Adresse IP
  • Date et heure
  • Site internet référent
  • Sites internet visités par l'intermédiaire de notre système

Ces données sont stockées dans les fichiers journaux de notre serveur web. Ces données ne sont pas combinées avec d'autres données à caractère personnel de nos utilisateurs.

La base juridique de ce stockage est notre intérêt légitime dans ce stockage (art. 6 alinéa 1 lettre f du règlement (UE) 2016/679).

Les données sont stockées pour maintenir la fonctionnalité de nos Services. Ces données sont également utilisées pour optimiser nos Services et maintenir la sécurité de notre serveur web. Les données sont effacées après 10 jours. Un stockage plus long est possible, mais dans ce cas, les adresses IP de l'utilisateur sont rendues anonymes ou supprimées.

Le recueil et le stockage des données à caractère personnel sont nécessaires pour fournir nos Services. Ainsi, la personne concernée ne peut pas s’y opposer.

En outre, l'adresse IP est utilisée pour détecter automatiquement la région géographique de l'utilisateur. Sur la base de cette localisation, les Services sont automatiquement adaptés à l'utilisateur, c'est-à-dire, les paramètres linguistiques correspondent à la région de l'utilisateur. Cette utilisation des données permet de créer une meilleure expérience utilisateur sur nos Services.

Usage des cookies

Notre site utilise des cookies. Les cookies sont de petits fichiers texte qui sont enregistrés dans le navigateur de l'utilisateur ou stockés par le navigateur sur le système informatique de l'utilisateur. Lorsqu'un utilisateur visite notre site internet, un cookie peut être stocké. Ce cookie contient une chaîne caractéristique qui permet d'identifier l'utilisateur lors de sa prochaine visite sur notre site internet.

Les données suivantes sont stockées dans nos cookies :

Groupe de cookies Nom Description Durée
Techniquement requis
cookieConsent Sauvegarde les informations sur les groupes de cookies qui ont été acceptés. 1 an
Statistiques
_ga Utilisé par Google Analytics pour distinguer les utilisateurs 2 ans
_gid Utilisé par Google Analytics pour distinguer les utilisateurs 1 jour
_gat Utilisé par Google Analytics pour réduire le taux de demande. Google Analytics est déployé via Google Tag Manager, ce cookie sera nommé _dc_gtm_ 1 minute
mf_[session] Cookie pour identifier la session du navigateur. Session
mf_user Vérifier si l'utilisateur est un nouveau ou un ancien visiteur. 90 jours

La base juridique de l'utilisation de ces cookies sont nos intérêts légitimes dans cette utilisation (art. 6 alinéa 1 lettre f du règlement (UE) 2016/679).

Nous utilisons des cookies afin d'offrir une expérience plus conviviale. Certains éléments de notre site internet nécessitent l'identification du navigateur après que l'utilisateur a visité différentes pages de notre site internet. Sans ces cookies, certaines fonctions de notre site internet peuvent ne pas être opérationnelles.

Les cookies ne sont pas stockés par nous, mais par l'utilisateur sur son appareil. Ainsi, l'utilisateur a le plein contrôle des cookies stockés sur son appareil et peut les supprimer à tout moment. L'utilisateur peut également contrôler quels cookies sont stockés sur son appareil.

Contenu de tiers

Nos Services peuvent inclure du contenu provenant de tiers, tels que des vidéos ou des cartes. L'utilisation de fournisseurs dédiés nous libère de la nécessité de fournir un flux vidéo ou des capacités géographiques.

Lors de l'accès à un contenu tiers sur nos Services, des données à caractère personnel peuvent être collectées par le fournisseur tiers. Ce fournisseur peut au moins être en mesure de recueillir les informations suivantes :

  • Informations sur le navigateur et sa version
  • Système d'exploitation de l'ordinateur
  • Fournisseur de Services Internet
  • Adresse IP
  • Date et heure
  • Site internet référent

La base juridique pour la mise en œuvre de contenus tiers sont nos intérêts légitimes dans cette mise en œuvre (art. 6 alinéa 1 lettre f du règlement (UE) 2016/679).

Services de suivi par des tiers et services de (re)marketing

Nos Services peuvent inclure des services de suivi par des tiers et des services de (re)marketing. Ces services nous permettent d'analyser l'utilisation de notre site, de l'optimiser pour nos utilisateurs et de leur offrir une meilleure expérience. La base juridique pour la mise en œuvre des services de tiers sont nos intérêts légitimes dans cette mise en œuvre (art. 6 alinéa 1 lettre f du règlement (UE) 2016/679).

a. Google Analytics

Nous utilisons Google Analytics, un service d'analyse web fourni par Google, Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des « cookies », qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider les Services à analyser l'utilisation du site par ses utilisateurs. Les informations générées par les cookies concernant votre utilisation des Services (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux États-Unis. En cas d'activation de l'anonymisation IP, Google tronque/anonymise le dernier octet de l'adresse IP pour les États membres de l'Union européenne ainsi que pour les autres parties à l'accord sur l'Espace économique européen. Dans des cas exceptionnels, l'adresse IP complète est envoyée et raccourcie par les serveurs de Google aux États-Unis. Au nom du fournisseur du site internet, Google utilisera ces informations pour évaluer votre utilisation des Services, compiler des rapports sur l'activité des Services pour les exploitants de sites internet et fournir d'autres Services liés à l'activité des sites internet et à l'utilisation d'internet au fournisseur du site internet. Google n'associera pas votre adresse IP à d'autres données détenues par Google. Vous pouvez refuser l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Toutefois, veuillez noter que dans ce cas, vous risquez de ne pas pouvoir utiliser toutes les fonctionnalités de ce site internet. En outre, vous pouvez empêcher le recueil et l'utilisation des données par Google (cookies et adresse IP) en téléchargeant et en installant le plug-in de navigateur disponible sur https://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=fr-FR. Ce site internet utilise Google Analytics pour le suivi inter-appareils à l'aide d'une fonctionnalité appelée ID utilisateur. Vous pouvez désactiver le suivi inter-appareils dans votre compte Google : Mon compte / Vos informations personnelles.

Vous pouvez refuser l'utilisation de Google Analytics en cliquant sur le lien suivant. Un cookie de désactivation sera installé sur l'ordinateur, ce qui empêchera le recueil future de vos données lors de la visite de ce site web :

Cliquez ici pour désactiver Google Analytics.

b. Google Dynamic Remarketing

Ce site internet utilise Google Remarketing et Google Signals. Google Remarketing et Google Signals sont des services publicitaires de Google Inc. qui ciblent des annonces spécifiques sur les visiteurs précédents du site internet.

Des fournisseurs tiers, dont Google, placent des annonces sur des sites internet. Ils utilisent des cookies pour placer des publicités ciblées sur la base des visites précédentes de l'utilisateur sur ce site internet. Les utilisateurs sont identifiés par des cookies qui sont enregistrés dans le navigateur web. À l'aide de fichiers texte, l'utilisation du site internet est analysée et ensuite utilisée pour des recommandations de produits spécifiques et de la publicité basée sur les centres d’intérêt.

Si vous ne souhaitez pas recevoir de publicité basée sur les centres d'intérêt, vous pouvez utiliser le gestionnaire de préférences pour les annonces afin de désactiver les cookies de Google et ajuster les annonces du réseau Google en ouvrant la page de désactivation dans les paramètres des annonces de Google (https://www.google.de/settings/u/0/ads?hl=fr-FR). Les utilisateurs peuvent également désactiver l'utilisation de cookies par des vendeurs tiers en ouvrant la page Consumer Opt Out de la Network Advertising Initiative ou en désactivant l'utilisation de cookies dans leur navigateur.

c. DoubleClick

DoubleClick utilise des cookies pour aider les annonceurs et les éditeurs à gérer et à diffuser des annonces sur internet et pour présenter des annonces pertinentes. Les données recueillies par le biais du cookie concernant votre utilisation de notre site internet sont uniquement stockées sous un format anonyme à l'aide d'un identifiant (p. ex., un « Cookie ID ») et sont transférées et stockées sur les serveurs de Google DoubleClick aux États-Unis. Chaque fois que vous surfez sur internet et que vous voyez ou cliquez sur une publicité diffusée ou véhiculée par le Réseau d'annonces DoubleClick de Google, un cookie DoubleClick est enregistré dans votre navigateur Web. Si votre navigateur Web possède déjà un cookie DoubleClick, aucun cookie supplémentaire n'est enregistré. Vous trouverez des informations supplémentaires sur l'utilisation des cookies DoubleClick dans le cadre du Réseau d'annonces de Google DoubleClick dans la Foire aux questions sur les règles de confidentialité de Google DoubleClick à l'adresse suivante : google.com/intl/fr/policies.

d. Google Tag Manager

Ce site internet utilise Google Tag Manager. Google Tag Manager est une solution exploitée par Google Inc. qui permet de gérer les balises des sites internet commercialisés à l'aide d'une interface. L’outil Google Tag Manager en lui-même (qui met en place les balises) est un domaine sans cookie qui n’enregistre aucune donnée à caractère personnel. Cet outil activent d'autres balises qui peuvent, elles, enregistrer des données dans certaines circonstances. Google Tag Manager n'a pas accès à ces informations. Si l'enregistrement a été désactivé au niveau du domaine ou du cookie, ce paramètre restera en place pour toutes les balises de suivi mises en œuvre avec Google Tag Manager. Google Tag Manager ne crée pas de cookies pour lui-même, mais uniquement pour les outils qui y sont intégrés.

e. Mouseflow

Ce site Web utilise Mouseflow, un outil d'analyse de sites internet qui permet de rejouer les sessions, de créer des cartes thermiques, des entonnoirs, des analyses de formulaires, des campagnes de retour d'information et d'autres caractéristiques/fonctionnalités similaires. Mouseflow peut enregistrer vos clics, vos mouvements de souris, vos défilements, vos remplissages de formulaires (frappes) dans des champs non exclus, les pages visitées et leur contenu, le temps passé sur le site, le navigateur, le système d'exploitation, le type d'appareil (ordinateur de bureau/tablette/téléphone), la résolution de l'écran, le type de visiteur (première fois/déjà connu), le référent, l'adresse IP anonyme, la localisation (ville/pays), la langue et des métadonnées similaires. Mouseflow ne recueille aucune information sur les pages où il n'est pas installé, pas plus qu'il ne suit ni ne collecte d’informations en dehors de votre navigateur web.

Si vous souhaitez vous désengager, vous pouvez le faire à l'adresse https://mouseflow.com/opt-out. Si vous souhaitez obtenir une copie de vos données, les corriger ou les faire effacer, veuillez nous contacter en premier lieu ou, en second lieu, contacter Mouseflow à l'adresse : [email protected]. Pour plus d'informations, voir la politique de confidentialité de Mouseflow à l'adresse : http://mouseflow.com/privacy. Pour plus d'informations sur Mouseflow et le RGPD, rendez-vous sur https://mouseflow.com/gdpr/. Pour plus d’informations sur Mouseflow et la CCPA, rendez-vous sur https://mouseflow.com/ccpa.

g. Suivi des conversions dans Google Adwords

Ce site Web utilise également Google Conversion Tracking, un service d'analyse de Google Inc. (1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis ; « Google »). Dans le cadre de ce processus, un cookie est placé sur votre ordinateur par Google Adwords (« cookie de conversion ») si vous avez accédé à notre site internet via une annonce Google. Ces cookies perdent leur validité après 30 jours et ne servent pas à l'identification personnelle. Si vous visitez un de nos sites internet et que le cookie n'a pas encore expiré, Google et nous reconnaissons que quelqu'un a cliqué sur l'annonce et a été redirigé vers notre site. Chaque client AdWords reçoit un cookie différent. Les cookies ne peuvent donc pas être suivis via les sites internet des clients d'AdWords. Les informations obtenues à l'aide des cookies de conversion servent à créer des statistiques de conversion pour les clients AdWords qui ont opté pour le suivi des conversions. Les clients AdWords sont informés du nombre total d'utilisateurs qui ont cliqué sur leur annonce et ont été redirigés vers une page comportant une balise de suivi des conversions. Ils ne reçoivent aucune information qui pourrait être utilisée pour identifier personnellement un utilisateur. Si vous ne souhaitez pas prendre part aux procédures de suivi, vous pouvez également refuser la configuration nécessaire des cookies, via les paramètres du navigateur, qui désactivent généralement la configuration automatique des cookies. Vous pouvez également désactiver les cookies pour le suivi des conversions en configurant votre navigateur pour qu'il bloque les cookies du domaine « googleadservices.com » ou en cliquant sur le lien suivant et en téléchargeant et en installant le plug-in qui y est fourni : https://www.google.com/settings/ads/plugin. Vous serez alors exclu(e) des statistiques de suivi des conversions. Si vous ne souhaitez pas recevoir de publicités basées sur vos centres d'intérêt, vous pouvez également désactiver l'utilisation de cookies par Google à cette fin via le site https://www.google.com/ads/preferences/html/blocked-cookies.html ou en cliquant sur le lien suivant et en téléchargeant et en installant le plug-in qui y est fourni : https://www.google.com/settings/ads/plugin Vous trouverez des informations supplémentaires et la déclaration de protection des données de Google à l'adresse suivante : http://www.google.com/policies/privacy/.

Droits de la personne concernée

Chaque personne concernée dispose d'un droit d'accès (art. 15 Règlement (UE) 2016/679), d'un droit de rectification (art. 16 Règlement (UE) 2016/679), d'un droit d'effacement (art. 17 Règlement (UE) 2016/679), d'un droit à la limitation du traitement (art. 18 Règlement (UE) 2016/679), d'un droit d'opposition (art. 21 Règlement (UE) 2016/679) et d'un droit à la portabilité des données (art. 20 Règlement (UE) 2016/679). Le droit d'accès et le droit à l'effacement sont soumis aux restrictions prévues par les articles 34 et 35 de la BDSG (Bundesdatenschutzgesetz, Règlement fédéral allemand de la protection des données). Les personnes concernées ont également le droit de déposer une plainte auprès d'une autorité de contrôle (art. 77 du règlement (UE) 2016/679 en liaison avec l'article 19 du BDSG).

Vous avez le droit de révoquer à tout moment votre consentement à l'utilisation de vos données à caractère personnel dans le futur. Cela s'applique également aux consentements accordés avant l'entrée en vigueur du Règlement général sur la protection des données de l'UE, c'est-à-dire avant le 25 mai 2018. Veuillez noter que la révocation ne prendra effet que dans le futur. Les traitements effectués avant la révocation ne sont pas affectés par celle-ci.

Là encore, il suffit d'envoyer un courrier électronique à l'adresse indiquée dans l'impressum ou de contacter le responsable de la sécurité des données à l'adresse ci-dessus.

Par exemple, si vous avez fourni des informations de contact par le biais des Services et que vous décidez que vous ne voulez pas que Miltenyi Biomedicine utilise ces informations à des fins de marketing conformément à la présente Déclaration de confidentialité, vous pouvez refuser l'utilisation future à tout moment (i) en vous rendant sur le lien fourni au bas de tout e-mail que vous recevez et en choisissant de ne pas recevoir d'informations futures ; ou (ii) en nous envoyant un e-mail à : [email protected]. Veuillez noter qu'il se peut que vous ne puissiez pas refuser de recevoir des e-mails concernant vos transactions et votre relation avec nous, tels que des courriels concernant votre compte, des demandes ou des requêtes, et des achats de produits et/ou de services.

Informations sur le droit d'opposition en vertu de l'art. 21 du règlement (UE) 2016/679

La personne concernée a le droit de s'opposer à tout moment, pour des raisons tenant à sa situation particulière, à un traitement des données à caractère personnel la concernant qui est fondé sur une mission effectuée dans l'intérêt public (art. 6 (1) e) du règlement (UE) 2016/679) ou sur des intérêts légitimes (art. 6 (1) f) du règlement (UE) 2016/679), y compris un profilage fondé sur ces dispositions. Le responsable du traitement ne traite plus les données à caractère personnel, à moins que le responsable du traitement ne démontre des motifs légitimes impérieux pour le traitement qui prévalent sur les intérêts, les droits et les libertés de la personne concernée ou pour la constatation, l'exercice ou la défense de droits en justice. 

Lorsque des données à caractère personnel sont traitées à des fins de marketing direct, la personne concernée a le droit de s’opposer à tout moment au traitement des données à caractère personnel la concernant pour ce type de marketing, ce qui inclut le profilage dans la mesure où il est lié à ce marketing direct.

Dans le cadre de l’utilisation des services de la société d’information, et nonobstant la directive 2002/58/CE, la personne concernée peut exercer son droit d’opposition par des moyens automatisés utilisant des spécifications techniques.